GRC MOBILE PROXITOYENS UN CANAL NOUVEAU ENTRE LES CITOYENS ET LEUR VILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRC MOBILE PROXITOYENS UN CANAL NOUVEAU ENTRE LES CITOYENS ET LEUR VILLE
Proxitoyens, SAS
Numéro de dépôt :
3783572
Date de dépôt :
18/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2020
Présentation de la marque GRC MOBILE PROXITOYENS UN CANAL NOUVEAU ENTRE LES CITOYENS ET LEUR VILLE
Déposée le 18 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Proxitoyens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRC MOBILE PROXITOYENS UN CANAL NOUVEAU ENTRE LES CITOYENS ET LEUR VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-49 du 10 décembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Proxitoyens domicilié(e) 97 rue du Cherche Midi - 75006 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 039 785 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Proxitoyens domicilié(e) 97 rue du Cherche Midi - 75006 - PARIS - France.
La marque GRC MOBILE PROXITOYENS UN CANAL NOUVEAU ENTRE LES CITOYENS ET LEUR VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRC MOBILE PROXITOYENS UN CANAL NOUVEAU ENTRE LES CITOYENS ET LEUR VILLE est expirée depuis le 18 novembre 2020.
Proxitoyens, SAS - 97 rue du Cherche Midi - 75006 - PARIS - France - SIREN 520039785
Proxitoyens - 97 rue du Cherche Midi - 75006 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 31 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°716544 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-01-31
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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